Les reproductions et renseignements du catalogue sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiés du fait d’une évolution technique sans que les caractéristiques essentielles du produit soient affectées. Les représentations photographiques sont purement indicatives et ne sauraiesauf
nt engager notre société.
Nos prix s’entendent départ magasins nets hors taxes et sans escompte. Ils sont garantis jusqu’à parution du prochain catalogue sauf changement du tarif du fabricant – de la parité monétaire – de la législation fiscale ou douanière. Dans ce cas, le client en sera avisé préalablement à l’expédition. Des remises quantitatives peuvent être accordées. Nous consulter. Attention : les remises ne sont pas cumulables. Compte tenu des fluctuations du cours de l’acier, les prix sont succeptibles d’être révisé en cours d’année : nous consulter avant la commande.
Les commandes ne font pas l’objet d’un accusé de réception, sauf demande, et sont exécutées dans les meilleurs délais, même partiellement. N’omettez pas de préciser, le cas échéant : couleurs, tailles et dimensions. Le coût d’exécution de petits envois nous amène à refuser les commandes en-dessous de 77 € H.T. pour les revendeurs, et 46 € H.T. pour les utilisateurs. Toute commande nous parvenant implique l’acceptation formelle de nos conditions de vente, même en cas de stipulation contraire figurant sur les documents de nos clients. Un acompte de 50% est éxigé pour les produits personnalisés, les commandes spéciales (articles spécifiques, certaines tailles de vêtements et de chaussures).
Nos délais de livraison sont indiqués approximativement et ne peuvent en aucun cas donner lieu à des pénalités ou refus de marchandises. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Ce dernier devra faire des réserves sur le récépissé auprès de l’organisme transporteur en cas d’avaries visibles ou constatées après l’ouverture de l’envoi et confirmer ces dernières dans les trois jours de la réception par lettre recommandée avec A.R. Si ces deux conditions ne sont pas respectées, il n’y aura aucun recours possible.
Un article ne répond pas à votre attente ? Nous nous engageons à vous le reprendre ou à vous l’échanger à condition toutefois qu’il nous soit retourné dans les 7 jours, à l’état neuf, dans son emballage d’origine, et qu’il ne s’agisse pas de fabrication spéciale (ex. : plaquettes personnalisées) ou d’articles hors catalogue. Veuillez dans tous les cas prendre obligatoirement contact avec nos services pour les modalités de retour. Merci d’accompagner l’article d’un courrier précisant les raisons du retour. Attention, dans ce cas, les frais de retour et de réexpédition seront à la charge du client. En cas d’erreur imputable à nos services, nous vous rembourserons les frais de port à condition que la marchandise soit retournée en port payé selon le tarif de base de la Poste (Colieco) (le port dû est refusé automatiquement par notre service réception de marchandises).
Nous garantissons nos outils, appareils, produits de sécurité tels que chaussures, bottes, casques contre tous vices de fabrication dans la limite des garanties accordées respectivement par nos fabricants. Du fait d’abus manifestes de la part d’habitués de garanties dites “commerciales”, nous sommes contraints d’exclure de la garantie :
D’autre part, le matériel ne sera échangé qu’après avoir été contrôlé par nos services. Les piles ne sont pas garanties.
Forfait de 10,00 € H.T. pour utilisateurs en France métropolitaine (port et emballage)* pour toute commande inférieure à 380 € H.T. Emballages et frais réels d’expédition à la charge du revendeur. Franco à partir de 380 €* H.T., pour les utilisateurs. Franco pour revendeurs à partir de 915 € H.T. Nous choisissons le transporteur le plus favorable en prix et délais. Les frais supplémentaires pour des envois en express sont à la charge de l’acheteur. Vu l’augmentation inquiétante des vols pendant le transport, nous insistons sur la nécessité absolue d’une vérification du contenu des colis en présence des livreurs et la consignation, le caséchéant, des réserves et réclamations sur le bordereau d’expédition du transporteur.
Le paiement s’effectue soit :
Les marchandises restent notre propriété jusqu’au paiement intégral. Lois du 12 mai 1980 et du 25 janvier 1985 (loi n° 8598 et 8595). Toute contestation sera du ressort des Tribunaux compétents de Metz. Nous déclinons toute novation ou dérogation à cette clause attributive de juridiction.
A défaut de règlement à l’échéance fixée sur la facture, les intérêts de retard seront calculés sur la base de 3 fois le taux d’intérêt légal en vigueur, dès le premier jour de retard (art. L441-6 du code de commerce).
Le forfait de frais de port de 10,00 € H.T. pour les utilisateurs est applicable seulement en France métropolitaine*. A partir de la frontière française, les frais réels sont à la charge du clien
Les échantillons sont payants. (aucun retour ne peut être accepté). * Sauf lames ”S“ et certains produits (voir catalogue). Attention ! Le Franco n’est accordé que pour un seul point de livraison.
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Domaine la Bruyère
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