Gestion, réglementation et administration
Juillet 2022
Une chance les références cadastrales sont connues.
Alors comment faire pour les retrouver et en connaitre leurs limites sur le terrain ?
Pour cela des outils et des applications peuvent vous aider. En voici quelques-unes :
Cadastre.gouv.fr
Cadastre.gouv.fr permet la consultation de tout le cadastre en ligne gratuitement. Vous pouvez faire vos recherches en visualisant les cartes ou par recherche par numéro de parcelle cadastrale. Par contre, vous ne disposez que du plan cadastral.
Géoportail est un portail web de cartographie en ligne qui permet d’accéder à des services de recherche et de visualisation de données géographiques ou géolocalisées. Vous avez accès à différentes informations : carte (IGN, photo-aérienne, cadastre…). L’outil est également développé afin de créer des couches personnelles pour tracer des cartes.
Avec les références cadastrales de vos parcelles, vous pourrez les localiser et éditer les cartes qui vous seront nécessaires. Pour vous aider un petit tutoriel qui vous expliquera aussi comment mesurez la surface des parcelles..png)
L’association Forestiers d’Alsace à mis en ligne un tutoriel pour vous aider à trouver directement votre parcelle en forêt grâce à Géoportail et le GPS de votre smartphone.
Laforêtbouge est une plateforme dédiée aux propriétaires forestiers qui regroupe plusieurs services dont l’un qui permet de gérer sa forêt en localisant ses parcelles, décrire ses peuplements et ses interventions sylvicoles, connaître la réglementation mais aussi de vendre et d’acheter de la forêt ou de connaitre les prix des bois et les intervenants près de chez-vous.
IphiGéNie est une application en licence gratuite en téléchargement notamment sur smartphone et tablette qui donne accès à votre géolocalisation sur des cartes gratuites en consultation ainsi que des options payantes par abonnement.
Sa particularité est d’avoir une option GPS qui permet de localiser sa position sur le terrain et donc de naviguer. On peut également enregistrer des positions et des tracés, afin de relever un chemin par exemple.
Cette application est complète est aussi plus difficile à prendre en main, elle est plutôt destinée à un usage régulier.
Notre partenaire Maforet.com propose aussi un outil en partie gratuit pour la gestion de vos forêts qui dispose de nombreuses fonctionnalités. Ainsi grâce à cette application vous pourrez aussi localiser et cartographier vos parcelles mais aussi planifier sa gestion, évaluer son impact écologique sur le climat et la biodiversité et d'éditer des documents de gestion personnalisés.
MaForêt met en relation propriétaires et professionnels forestiers exerçant à proximité, et apporte des aides financières pour créer ou restaurer des forêts dégradées.
Et sur le terrain….
Maintenant que vous pouvez localiser et retrouver vos parcelles, il va falloir en repérer les limites précises sur le terrain.
Cette identification peut se révéler peu aisée en raison de la petite taille des parcelles, de leur forme allongée et parfois courbée, reliquat du parcellaire agricole de la fin du XIXème siècle dont elles sont souvent issues.
A noter que les applications utilisées de par leur précision ainsi que de celles des GPS des smartphones ou tablettes ne vous garantissent pas toujours une limite exacte et officielle. Il faut s’en servir pour confirmer des informations concernant des limites ou des bornes existantes qu’il faudra repérer sur le terrain. La précision varie cependant beaucoup d’un secteur à l’autre en fonction du réseau téléphonique et internet, mais aussi de la météo.
Pour le repérage sur le terrain, les outils tels que décamètre, boussole, topofil, GPS mais aussi bombes de peinture vous seront nécessaires.
Ces outils permettent, à partir d’un point de repère connu identifié notamment grâce aux applications précitée, de commencer une délimitation de la parcelle.
Les limites des parcelles peuvent s’appuyer sur différents éléments tels que :
• Borne
• Piquet d’angle
• Fossé ou talus
• Murets en pierre sèche
• Ruisseau
Attention aux changements de peuplements, même si ce sont souvent de bons indicateurs, il arrive parfois que les coupes précédentes n’aient pas respecté les limites.
N’hésitez pas à matérialiser vos limites notamment par des traits de peinture tout vous en étant assuré que c’était les bonnes. En cas de doute sur une limite de parcelle avec des arbres litigieux, la solution la plus sage reste de se mettre d’accord avec le voisin sachant que la délimitation précise passe toujours par la pose de bornes par un géomètre-expert qui vous sera aussi utile si vous n’arrivez pas à retrouver vous-même votre parcelle.
La plateforme numérique du CNPF « Je me forme pour mes bois » propose un diaporama expliquant les 4 étapes indispensables pour retrouver les limites de ses parcelles.
Enfin, les techniciens du CNPF, de certaines Chambres d’agriculture ou les gestionnaires forestiers (experts, coopératives, gestionnaires forestiers professionnels) peuvent vous conseiller ou vous accompagner.
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